Courage Doky... pour tout votre taf, merci

avez vous oubli votre charte..??????????

Le site Internet « http://www.deezer.com » (ci-après le « Site ») est un site musical interactif et social, édité par la société Blogmusik. Blogmusik est une S.A.S.U. au capital de 50 406,64 €, inscrite au RCS de PARIS sous le n° B 495 246 308, et dont le siège social est 21 rue de Cléry 75002 PARIS. Blogmusik est ci-après dénommée « DEEZER » pour les présentes CGU (ci-après les « CGU »). Le Site offre à tout utilisateur enregistré auprès du Site un service d'écoute à la demande, illimitée et à titre gratuit d'enregistrements phonographiques (ci-après les « Enregistrements »), ainsi que des services optionnels gratuits décrits ci-après. Pour s'enregistrer auprès du Site tout utilisateur doit au préalable créer un compte personnel, et accepter sans réserve au moment de son inscription les présentes CGU du Site. L'accès aux différents services du Site est ainsi strictement subordonné à l'acceptation sans réserves et au respect des présentes CGU par tout utilisateur. L'utilisation du Site n'est autorisée que dans le cadre du cercle de famille, ainsi toute utilisation en dehors de ce cadre, et notamment en vue de la sonorisation de lieux publics, est expressément interdite. I. DESCRIPTION DES SERVICES DU SITE 1. Service d'écoute de musique en ligne Le Site propose l'écoute illimitée et gratuite d'Enregistrements, sans faculté de téléchargement. L'écoute est possible : - titre par titre, - dans le cadre des webradios « thématiques »; les webradios consistent en des programmes thématiques prédéfinis par DEEZER et composés d'Enregistrements diffusés de manière linéaire, - dans le cadre de la « SmartRadio », laquelle consiste en une webradio que le Membre peut lancer notamment à partir de l'Enregistrement de son choix ; la SmartRadio permet également de stopper l'écoute d'un titre pour passer directement au suivant dans la programmation. 2. Services optionnels accessibles aux Membres - Création de playlists La fonctionnalité « Playlists » permet la création, à partir des Enregistrements exclusivement, de playlists personnalisées en vue de : - leur écoute illimitée et à la demande, sans faculté de téléchargement ; - leur publication à partir du profil personnel du Membre sur le Site, en vue de leur écoute illimitée et à la demande, sans faculté de téléchargement, par les autres Membres ; - leur publication sur le site Internet ou la page personnelle du Membre, par l'intermédiaire de l'outil de « lecteur » pour leur écoute illimitée et à la demande, sans faculté de téléchargement, par le public. - Stockage de MP3s i) Le service « Mes MP3s » met à disposition du Membre un espace de stockage illimité en ligne, pour l'hébergement par DEEZER de ses fichiers musicaux personnels (ci-après les « Fichiers Membres »). Pour bénéficier de ce service, le Membre doit au préalable télécharger et installer sur son ordinateur un logiciel dénommé « Deezer Desktop ». Ce logiciel permet de sélectionner et de mettre en ligne les Fichiers Membres sur le service Mes MP3s. Les Fichiers Membres peuvent, une fois stockés sur le service, être écoutés par le Membre à partir du Site, de manière illimitée et à la demande. Seul le Membre a accès aux Fichiers Membres de son espace en vue de leur écoute. L'écoute à la demande des Fichiers Membres à partir de l'espace de stockage est strictement limitée à une utilisation privée dans le cadre du cercle de famille. ii) Le Membre s'engage à ce que les Fichiers Membres ainsi que leur stockage et leur utilisation dans le cadre du service « Mes MP3s » ne portent aucunement atteinte aux droits de propriété intellectuelle des tiers (auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs, artistes-interprètes, etc.). iii) Le Membre prend acte que DEEZER se réserve la possibilité, notamment pour vérifier le respect par le Membre des CGU, de recourir à l'utilisation d'outils informatiques dits de «monitoring» en vue de mesurer la fréquence des connections à l'espace de stockage et d'obtenir des informations (telles que notamment titres des morceaux, noms des auteurs et artistes interprètes) sur les fichiers musicaux stockés par le Membre. - Lecteur déporté i) Le « Lecteur déporté» est un lecteur de fichiers musicaux que le membre peut « exporter » sur son site Internet personnel (blog, pages personnelles du Membre sur des sites dits «communautaires» etc.) en vue de permettre l'écoute des playlists du Membre (à l'exclusion des Fichiers Membres) ou d'une webradio du Site. L'écoute à partir du Lecteur déporté est uniquement possible sous forme de « flux continu », et non pas « à la demande ». ii) Le Membre s'engage à n'utiliser le lecteur déporté qu'à partir de pages personnelles éditées exclusivement par ses soins et à titre strictement non commercial. Le Membre s'interdit par ailleurs toute exploitation commerciale du Lecteur déporté. iii) Le Membre s'engage à ce que ses pages personnelles ne soient pas contraires à l'ordre public et ne portent pas atteinte aux bonnes moeurs et plus généralement à ce qu'elles ne contreviennent pas aux dispositions législatives et règlementaires en vigueur. iv) Le Membre s'engage à informer par tous moyens toute personne utilisant le Lecteur déporté à partir de ses pages personnelles de ses conditions d'utilisation et notamment de ce que l'écoute des Enregistrements par le biais du Lecteur Déporté reste limitée à une utilisation strictement privée dans le cadre du cercle de famille. v) Le Membre s'engage à immédiatement informer DEEZER de toutes exploitations frauduleuses du Lecteur déporté dont il aurait connaissance. - Création d'un profil personnel et accès à la Communauté des Membres i) La fonctionnalité « Mon profil » permet la création d'un profil personnel en vue de communiquer avec les Membres du Site et le cas échéant créer, par la constitution d'une liste de contacts choisis par le Membre, de réseaux d'amis et/ou de groupes restreints de Membres. Le Membre déclare prendre acte de ce que son profil personnel est accessible à tous les Membres du Site et qu'il fait apparaître : obligatoirement certaines données personnelles (telles que pseudonyme ; âge ; photographie ; pays d'origine) ; de manière facultative des informations sur ses préférences musicales. ii) L'espace « Ma communauté » offre au Membre à partir de son profil personnel la possibilité de : partager ses playlists avec les autres Membres à partir de son profil personnel, en vue de leur écoute illimitée et à la demande ; insérer des liens renvoyant vers des sites Internet tiers; dialoguer entre Membres via une messagerie interne ; publier des commentaires sur le contenu musical du Site que le Membre apprécie, et notamment donner son avis sur un artiste via des fiches artistes; recevoir (sous réserve de l'acceptation préalable et expresse du Membre en cochant les cases prévues à cet effet sur son profil personnel) notamment la newsletter sur l'actualité musicale de DEEZER et/ou des offres des partenaires de DEEZER. II RESPONSABILITE DES MEMBRES i) Le Membre est seul responsable des messages, contenus et informations mis en ligne par ses soins sur le Site dès lors qu'en sa qualité d'hébergeur du service ici considérée, au sens des dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, DEEZER ne saurait être responsable du contenu transmis ou mis en ligne par les Membres sur le Site et sur lesquels DEEZER n'exerce aucun pouvoir de contrôle et de surveillance. Le Membre s'engage expressément, sous peine de voir sa responsabilité pénale ou civile engagée, à ce que les messages qu'il diffuse ne soient pas de nature à, sans que cette liste ne présente un caractère exhaustif, notamment : - constituer une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers ; à cet égard le Membre s'engage à ne pas reproduire ni communiquer au public sur le Site des éléments protégés au titre du droit d'auteur, déposés à titre de marque ou plus généralement protégés par tout autre droit de propriété intellectuelle détenu par des tiers sans le consentement préalable du ou des détenteurs de tels droits de propriété. - contenir des virus informatiques de nature à interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du Site ; - faire l'apologie de crimes ou contenir des messages illégaux, menaçants, ou à caractère pédophile, pornographique, diffamatoire, obscène, haineux, raciste, antisémite, xénophobe, révisionniste ou contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs ; - porter atteinte à la vie privée ou au respect de la dignité des tiers ; - inciter à la violence, au fanatisme, au crime, au suicide, à la haine en raison de la religion, de la race, du sexe, de l'orientation sexuelle, de l'ethnie ; - harceler les autres Membres avec qui le Membre serait entré en contact lors de discussions sur les différents espaces de communication du site ; - favoriser ou encourager toute activité ou entreprise criminelle ; - solliciter et/ou communiquer des mots de passe et/ou des informations personnelles à des fins commerciales ou illégales ; - transmettre des chaînes d'e-mails, de mailings massifs non sollicités, de messages instantanés, de messages publicitaires non souhaités ou de courriers non sollicités ; - comporter des annonces publicitaires et/ou sollicitations afin de proposer des produits et/ou services à la commercialisation par l'intermédiaire du Site. - contenir des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs dont le contenu est contraire aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui seraient contraires aux présentes conditions. ii) Le Membre s'engage à ne pas recourir à l'utilisation automatique de systèmes informatiques tels que des scripts en vue d'ajouter des Membres à son profil personnel et/ou d'envoyer des commentaires ou des messages. iii) Le Membre est seul responsable de la conservation et de la confidentialité de son mot de passe et s'engage à ne pas communiquer, à quelque moment que ce soit, son mot de passe à tout autre membre ni à utiliser le compte, le pseudonyme et le mot de passe d'un autre Membre. Le Membre garantit l'exactitude des informations fournies à DEEZER pour les besoins de son inscription et s'engage à lui notifier toute modification ultérieure. iv) Le Membre prend acte de ce que DEEZER se réserve, pour le cas où son utilisation du Site serait contraire aux présentes CGU et plus généralement aux lois et dispositions règlementaires en vigueur, de procéder immédiatement et sans préavis à sa désinscription des services du Site et/ou au blocage de son accès au Site. v) DEEZER se réserve, dans l'hypothèse où le Membre se rendrait responsable d'une infraction à la législation en vigueur ou d'une atteinte aux droits des tiers, le droit de fournir, à la demande de toute autorité légitime (juridiction, autorité administrative, services de police), tous renseignements permettant ou facilitant l'identification du Membre contrevenant. III. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES i) Les données à caractère personnel recueillies sur chaque Membre sont destinées à DEEZER. Ces données seront traitées et utilisées par DEEZER dans la limite de ce qui est nécessaire au bon fonctionnement des services du Site et sont conservées par DEEZER à titre de preuve au contrat, aucune transmission par DEEZER desdites données collectées en application des présentes ne pouvant, sauf accord préalable du Membre, être effectuée au bénéfice de tiers. ii) Une autorisation parentale est nécessaire à la collecte de ces données pour tout utilisateur souhaitant s'inscrire sur le Site et n'ayant pas atteint l'âge de la majorité. Le ou les titulaires de l'autorité parentale accepte(nt) en conséquence d'être garant(s) du respect de l'ensemble des dispositions des présentes CGU. iii) Conformément aux dispositions de la loi modifiée Informatique et liberté n° 78-17 du 6 Janvier 1978, le traitement des informations recueillies par DEEZER a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) (N° 1227247). Le Membre dispose d'un droit d'accès et de rectification de ses données personnelles pouvant être exercé à tout moment à partir de son profil personnel. iv) Aux fins d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès, DEEZER s'engage à réaliser ses meilleurs efforts en vue de garantir la sécurité des informations personnelles recueillies auprès des Membres. v) Le Membre prend acte de ce que par l'acceptation des présentes CGU il autorise DEEZER à procéder à l'installation de cookies sur le disque dur de son ordinateur en vue d'identifier chacune de ses connections au Site et de fournir à chaque Membre des fonctionnalités adaptées au mieux à ses besoins. DEEZER réserve au Membre la possibilité de refuser l'implantation de cookies, chaque Membre ayant dès lors la faculté de procéder à cette fin à la modification de la configuration de son ordinateur, une telle modification étant toutefois susceptible d'altérer les fonctionnalités du Site. Pour en savoir plus sur les cookies, cliquez ici. IV. MESURES TECHNIQUES DE PROTECTION DES ENREGISTREMENTS i) Le Membre déclare prendre acte de ce que les Enregistrements mis à sa disposition à partir du Site sont protégés par des mesures techniques de protection mises en place par DEEZER afin d'empêcher ou de limiter, en fonction des technologies disponibles, les utilisations des Enregistrements non autorisées par les présentes CGU. ii) Le Membre s'engage à ne pas contourner, de quelque manière que ce soit, lesdites mesures techniques de protection, en vue de télécharger les Enregistrements proposés à l'écoute seulement sur le Site, ou plus généralement en vue d'utiliser lesdits Enregistrements à des fins non autorisées par les présentes CGU. Le Membre déclare prendre acte que le fait de porter sciemment atteinte à une mesure technique de protection l'expose, par application des dispositions de l'article L. 335-4-1 du Code de la Propriété Intellectuelle au paiement d'une amende de 3750 euros et que le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique de protection étant pour sa part puni d'une peine d'emprisonnement de six mois et de 30.000 euros d'amende. iii) DEEZER informe le Membre qu'elle se réserve la faculté de définitivement bloquer tout accès au Site à tout Membre qui aurait tenté à plus de 3 reprises de contourner les mesures techniques de protection mises en oeuvre par DEEZER en vue d'empêcher le téléchargement des Enregistrements. Un message d'alerte pourra s'afficher sur l'écran du Membre ayant tenté de procéder à un tel contournement des mesures techniques. Sous réserve de l'intervention préalable de toute autorité judiciaire et/ou administrative compétente, DEEZER se réserve le droit de communiquer l'identité du Membre contrevenant à tout titulaire et/ou ayants droits des droits d'exploitation numériques des Enregistrements mis à la disposition du Membre sur et à partir du Site. V. OBLIGATIONS ET LIMITATION DE GARANTIES DE DEEZER i) DEEZER garantit détenir les autorisations nécessaires à l'exploitation des Enregistrements dans les conditions des présentes et notamment le droit de communiquer au public les Enregistrements par l'intermédiaire du Lecteur déporté à partir des pages personnelles des Membres en vue de leur écoute par les internautes, de l'endroit et au moment qu'ils choisissent, sans faculté de téléchargement. ii) Il est expressément convenu que DEEZER ne saurait être tenue pour responsable des Fichiers Membres stockés sur « Mes MP3s » concernant lesquels DEEZER n'exerce aucun pouvoir de contrôle ni de surveillance, à l'exception de l'hypothèse dans laquelle, ayant eu connaissance du caractère manifestement illicite desdits fichiers, cette dernière se serait abstenue d'agir promptement aux fins de le retirer et/ou d'en rendre impossible l'accès. iii) Il est expressément convenu que la responsabilité de DEEZER ne saurait être recherchée à quelque titre que ce soit en raison du contenu mis en ligne et diffusé sur le Site par les Membres. iv) Il est expressément convenu que DEEZER ne saurait être tenue responsable des éventuelles exploitations frauduleuses des Enregistrements qui pourraient avoir lieu à son insu ou en contravention des présentes CGU, et notamment de tout téléchargement illégal des Enregistrements. v) DEEZER se réserve le droit d'insérer ou d'autoriser tout tiers à insérer dans toutes les pages du Site ou dans les Lecteurs déportés des bandeaux publicitaires ou promotionnels sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée sur le contenu de ces messages publicitaires. vi) Il est expressément convenu que DEEZER ne saurait en aucun cas être responsable des différends qui pourraient apparaître entre les Membres du Site. vii) DEEZER ne saurait être tenue pour responsable des problèmes techniques indépendants de son service tels que des problèmes de maintenance ou de réseau dus au fournisseur d'accès Internet et pouvant entraîner une interruption momentanée du réseau, le Membre reconnaissant par ailleurs accepter les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d'informations via les réseaux et d'atteinte aux données. viii) DEEZER ne saurait être tenue pour responsable du dysfonctionnement des liens hypertextes sur le Site renvoyant vers des sites Internet tiers (et dont l'intégration a été effectuée par DEEZER elle-même ou par un Membre), ni pour leur contenu et notamment des publicités, produits, services et/ou tout autre matériel disponibles sur et à partir desdits sites tiers. VI. PROCEDURE D'ALERTE ET SIGNALISATION D'ABUS i) Le Membre est invité à signaler à DEEZER, dans le cadre de la procédure d'alerte ci-dessous décrite, toute utilisation frauduleuse du Site dont il aurait connaissance et notamment tout message dont le contenu contreviendrait aux interdictions ci-dessus énoncées ou plus généralement aux lois et dispositions règlementaires en vigueur. ii) Toute personne estimant qu'il y a violation sur le Site d'un droit dont il serait titulaire a la possibilité de le signaler à DEEZER (conformément à l'article 6-1-5 de la loi du 21 juin 2004 n°2004-575) par courrier avec accusé de réception, précisant l'ensemble des informations suivantes : - l'identité du notifiant : s'il s'agit d'une personne physique : nom, prénom, date de naissance, nationalité, domicile et profession. S'il s'agit d'une personne morale : sa forme, sa dénomination sociale, son siège social et l'organe qui la représente légalement ; - la description des faits litigieux et leur localisation précise sur le Site ; - les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré comprenant la mention des dispositions légales applicables ; Le Membre est informé de ce que DEEZER dispose de la possibilité de retirer, conformément à la loi, toute information ou contenu, ou d'en rendre l'accès impossible, et ce dès lors qu'elle prend connaissance de leur caractère manifestement illicite. VII. PROPRIETE INTELLECTUELLE La structure générale du Site et tous autres éléments le composant (tels que notamment charte graphique, textes, visuels, photographies, logos, nom de domaine, éléments associés aux Enregistrements en ce compris les photographies, images, textes et biographie des auteurs, artistes interprètes et/ou de tout autre ayant droit des Enregistrements ainsi que les visuels des conditionnements des Enregistrements) sont la propriété exclusive de DEEZER ou ont fait l'objet d'une autorisation préalable d'utilisation au bénéfice de DEEZER. Toute reproduction et représentation, totale ou partielle, du Site et/ou des éléments le composant par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de DEEZER sont dès lors interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. VIII. MODIFICATION DU SITE DEEZER se réserve le droit de faire évoluer ses services ou le Site notamment par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou par la modification et/ou la suppression de fonctionnalités à ce jour proposées au Membre à partir du Site. IX. RESILIATION DE SON COMPTE PAR UN MEMBRE Le Membre peut à tout moment se désinscrire du Site en se rendant sur la page de son compte personnel. Toute désinscription du Site prendra effet de manière immédiate. Toute désinscription entrainera la désactivation de l'Espace de stockage du Membre et la suppression des Fichiers Membres hébergés par DEEZER dont la sauvegarde relève de la responsabilité exclusive du Membre. En cas de suspension de l'un des services du Site, le Membre en sera averti par DEEZER au moyen d'un écran d'information lors de sa connexion audit service. X. DROIT APPLICABLE Les présentes CGU sont soumises à la loi française.

PLUS DE PRÉCISIONS ? alors aller lire !!!!!!!!!! et juger vous même a défaut d'écouter !

deezer TEAM hein ! alors ne laisser pas de tels liens en com's sur les radios en page d'acceuil ! AGISSEZ ! virer ca de la ! nous ne sommes cautionnaires de cette connerie